Marque enregistrée - Marque en non vigueur
SCARAMOUCHE
Numéro de dépôt :
1594302
Date de dépôt :
29/05/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
29/05/2000
Présentation de la marque SCARAMOUCHE
Déposée le 29 mai 1990 par MAZZUCA Ludovic auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SCARAMOUCHE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque SCARAMOUCHE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1594302.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SCARAMOUCHE est expirée depuis le 29 mai 2000.
MAZZUCA Ludovic a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-45